La justice US maintient la condamnation de Joel Tenenbaum et estime que le montant des dommages-intérêts dont il doit s'acquitter n'est pas excessif... même si cela en a tout l'air vu de ce côté-ci de l'Atlantique.
Au début des années 2000, via le client P2P KaZaA, Joel Tenenbaum a téléchargé et partagé des fichiers musicaux dont une trentaine appartenant à Sony BMG, Warner Bros. Records, UMG Recordings...
Des titres de Nirvana, Green Day ou encore des Red Hot Chili Peppers qui lui ont valu des déboires judiciaires à partir de 2007 sous l'impulsion de la RIAA. L'association défend les intérêts de l'industrie du disque aux États-Unis.
Après une condamnation en 2009, la procédure a suivi son cours au gré des appels. Le montant des dommages-intérêts à payer par Joel Tenenbaum pour violation de droits de propriété intellectuelle a fluctué. Un tribunal fédéral du Massachusetts vient de confirmer une condamnation à hauteur de 675 000 dollars ( 540 000 € ) ! Cela représente 22 500 dollars par titre ( 180 000 € ).
Pour le tribunal, Joel Tenenbaum a téléchargé et distribué illégalement des fichiers en dépit d'avertissements et du préjudice causé aux plaignants. La somme dont il doit s'acquitter est dans la tranche basse de la peine encourue, soit 15 % du montant maximal ( 150 000 $ par infraction ).
La Recording Industry Association of America se dit satisfaite.
