Hachette Livre garde en mémoire le comportement passé de Google qui a numérisé à tout-va dans des fonds de bibliothèques sans se soucier d'obtenir les autorisations des ayants droit, notamment en France. Une procédure judiciaire est d'ailleurs toujours en cours. Pourtant, une grosse surprise risque de secouer l'apparente opposition de l'édition française face à un Google souvent diabolisé. Un protocole d'accord sur la numérisation vient en effet d'être annoncé.

Le premier groupe d'édition français souhaite aussi se tourner vers l'avenir, et ce avec l'aide de Google pour définir un cadre légal. L'accord qui doit encore être finalisé porte sur la numérisation d'œuvres en langue française dont les droits sont contrôlés par Hachette Livre. Point important, l'accord est limité aux œuvres qui ne sont actuellement " plus commercialement disponibles ". Le spectre couvre des milliers d'œuvres, essentiellement des œuvres anciennes, des livres universitaires.

Selon le protocole d'accord, Hachette Livre garde le contrôle de la numérisation des œuvres et donnera ou pas son aval à Google. Hachette Livre pourra utiliser les fichiers des œuvres numérisées par Google en vue de les exploiter.

Dans un communiqué, le groupe d'édition distingue deux cas de figure :

  • La numérisation et la distribution en ligne de l'œuvre par différents canaux est autorisée, y compris la future plate-forme d'ebooks de Google, Google Editions
  • Hachette Livre autorise la numérisation de l'œuvre par Google pour un usage limité à l'indexation et à la promotion et recevra une copie du ficher pour ses propres usages non commerciaux

Pour les deux groupes : " cet accord ouvre la possibilité de donner une seconde vie aux œuvres épuisées, tant au bénéfice des auteurs que des universitaires, des chercheurs et du grand public en général ". Hachette Livre annonce par ailleurs son intention de faire bénéficier la Bibliothèque Nationale de France des œuvres qui auront ainsi été numérisées.

Un accord définitif devrait être obtenu dans un délai de six mois. Ce sera une première entre Google et un éditeur français.