L'éditeur Atari avait porté plainte après avoir constaté que son jeu " Alone In The Dark " était distribué de manière illégale par l'entremise de RapidShare. Pour Atari, le service d'hébergement de fichiers n'avait pas pris les mesures nécessaires afin d'éviter une telle distribution. En première instance RapidShare avait ainsi été condamné.
La semaine dernière, la cour d'appel de Düsseldorf a finalement rejeté les demandes d'Atari. " La cour d'appel a reconnu les efforts de RapidShare afin d'empêcher la distribution de contenu protégé par des droits d'auteur et a estimé les mesures supplémentaires demandées par Atari déraisonnables ou inutiles ", a indiqué RapidShare qui espère que cette décision trouvera écho auprès de tous les ayants droit.
Atari avait demandé que RapidShare mette en place un mécanisme de filtrage afin d'effectuer une recherche par mots clés dans sa base de données et de supprimer les fichiers correspondants à ces mots clés. Ce n'est pas la première fois qu'une telle mesure de filtrage est évoquée pour RapidShare.
L'été dernier, la Haute Cour de Düsseldorf avait donné raison à RapidShare. Dans une affaire touchant cette fois-ci à des films, RapidShare avait démontré qu'un filtrage par mots clés génèrerait notamment trop de faux positifs.
Fin 2010, RapidShare a été condamné en première instance par la cour de Hambourg pour avoir échoué dans la mise en place de mesures dont l'utilisation d'un filtre par mots clés pour éviter l'hébergement de 150 livres numériques protégés par des droits d'auteurs. Une victoire de RapidShare est-elle alors à prévoir en appel comme lors de la confrontation avec Atari ?
Publié le
par Jérôme G.
Journaliste GNT spécialisé en nouvelles technologies
Sur le même sujet
Cette page peut contenir des liens affiliés. Si vous achetez un produit depuis ces liens, le site marchand nous reversera une commission sans que cela n'impacte en rien le montant de votre achat. En savoir plus.